Peut-on utiliser temporairement un véhicule étranger en Suisse (admission temporaire) ?

Quiconque habite en Suisse ne peut en principe pas utiliser sur le territoire un véhicule étranger non dédouané. Une déclaration en douane pour l’admission temporaire (ZAVV) permet toutefois un usage limité dans le temps.

• La procédure d’admission temporaire est en principe limitée à deux ans et peut être prolongée trois fois d’un an au maximum chaque fois.
• Avec une admission temporaire pour douze courses transfrontalières, on peut entrer douze fois par an en Suisse, pour trois jours au maximum à chaque fois.
• Les personnes domiciliées à l’étranger peuvent utiliser temporairement en Suisse, sans dédouanement, leur véhicule immatriculé à l’étranger.

L’usage durable d’un véhicule étranger non dédouané par une personne domiciliée en Suisse, sans admission temporaire, est illicite et peut entraîner des rappels de redevances et des amendes.