Comment immatricule-t-on un véhicule de construction personnelle ?

Les véhicules construits soi-même ne passent pas par une réception par type de série, mais par une réception à titre isolé. Lorsque — comme pour une construction personnelle — aucun document de réception au sens de l’art. 30 OETV n’est disponible, un contrôle d’identification et un contrôle de fonctionnement sont effectués par l’autorité d’immatriculation, conformément à l’art. 30a OETV.

Le véhicule doit satisfaire à l’ensemble des exigences de construction et d’équipement de l’OETV (freins, éclairage, prescriptions sur les gaz d’échappement et le bruit, châssis, etc.). Ce sont les prescriptions en vigueur au moment de la première mise en circulation qui font foi. Pour les constructions personnelles complexes, une clarification préalable avec le service des automobiles, respectivement l’OFROU, est recommandée.

Les constructions personnelles sont en règle générale soumises à une expertise individuelle technique approfondie ; selon leur ampleur, des preuves de résistance, de freinage et relatives aux gaz d’échappement doivent être fournies.