Comment immatricule-t-on un véhicule US ou JDM en Suisse ?

Les véhicules US et JDM reposent le plus souvent sur des normes américaines, respectivement japonaises, et ne possèdent pas de réception par type UE. Ils passent donc par une expertise individuelle selon l’OETV (art. 30/30a) : à défaut de documents de réception reconnus, un contrôle d’identification et de fonctionnement est effectué, de même que l’examen par rapport aux prescriptions suisses de construction et d’équipement.

Ce sont les prescriptions suisses en vigueur au moment de la première mise en circulation qui font foi, notamment en matière d’éclairage, de gaz d’échappement et de bruit. Des adaptations sont souvent nécessaires (p. ex. l’éclairage). Le traitement douanier passe par le dédouanement et le rapport d’expertise formulaire 13.20 A ; le numéro de matricule y est également attribué.

Tout modèle US / JDM ne peut pas être converti de manière économiquement raisonnable aux exigences suisses — les prescriptions sur les gaz d’échappement et l’éclairage sont les obstacles les plus fréquents. Une clarification préalable avec le service des automobiles est recommandée.