Qu’est-ce que l’entretien du système antipollution ?

Selon l’art. 35 OETV, l’entretien du système antipollution comprend, pour les voitures automobiles à moteur à allumage commandé : le contrôle des éléments du véhicule déterminants pour les émissions de gaz d’échappement et de leur réglage selon les indications du constructeur ; au besoin leur réglage, leur remise en état ou leur remplacement ; ainsi qu’une mesure de la teneur en monoxyde de carbone (CO), en hydrocarbures (HC) et en dioxyde de carbone (CO₂) dans les gaz d’échappement.

Les résultats sont inscrits dans la fiche d’entretien du système antipollution. Les véhicules modernes dotés d’un diagnostic embarqué (OBD) surveillent en permanence les systèmes déterminants pour les émissions ; le comportement en matière d’émissions fait en outre partie de l’expertise périodique officielle.

La base légale de l’obligation d’entretien du système antipollution est l’ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR, art. 59a) ; l’exécution technique est réglée par l’art. 35 OETV.